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L’assurance des bijoux, objets précieux et de collection

Toutes les polices d’assurance habitation comportent une garantie forfaitaire du contenu, pas très importante, dans des appartements normalement protégés contre les effractions.

Ce montant varie en fonction du niveau de protection du contrat et du montant de la cotisation et peut être un critère du choix du contrat, c’est un chapitre des contrats à lire attentivement, seuls pris en compte par les assureurs en cas de sinistre, ce qui fait que le montant de la garantie forfaitaire, à condition de choisir le contrat qui convient à cet égard est suffisant dans la majorité des cas prou assurer le contenu, sinon on peut souscrire une police spéciale « objets de valeurs ».

Dans ce cas, on a intérêt à passer par un intermédiaire spécialisé, pour le choix de l’assureur et la mise en place de la garantie, qui pose deux types de questions à résoudre, la valeur des objets à assurer et la nature des moyens de protection des locaux, imposés par les assureurs.

Pour ce qui est des valeurs, la seule formule qui convient est celle de la « valeur agréée par les assureurs », établie sur la base d’une expertise, par un expert agréé par la profession, qui en tant qu’élément contractuel, ne peut pas être contestée en cas de sinistre.

Certains objets de valeur, comme les tableaux de maître n’ont pas de valeur intrinsèque, elle dépend de la côte du peintre et est de nature à donner lieu à contestation sur leur origine, comme les objets de collection, la valeur agréée est une valeur contractuelle à retenir en cas de sinistre et connue d’avance.

Elle est prise en considération par le fisc pour le calcul des droits de succession.

Le second problème est celui de la protection des locaux avec des assureurs plus ou moins tatillons d’où l’intérêt d’être assisté par un intermédiaire spécialisé.

Les bijoux posent des problèmes de sécurité particuliers, car ils ne sont pas destinés à rester dans un coffre, ils leur arrivent d’être portés, avec des extensions de garantie particulières.

Erik Kauf

Judex est un juriste de la vielle école qui a fait sienne la maxime du professeur Léon Mazeaud, son président de thèse de doctorat , "Que le droit ne s’apprend pas mais se comprend "  en ajoutant " à la condition d’avoir, si possible, l’intelligence du droit "

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